Droits d’auteur — Utilisation — Retrait (Canada)

📌 À propos

Montréal Concert Poster Archive (MCPA) est un projet indépendant voué à la préservation, la recherche et la mise en valeur de l’histoire visuelle des concerts et de la vie nocturne à Montréal.

Les images sont présentées à des fins historiques, éducatives, de recherche et d’archivage, conformément aux principes de l’usage équitable (Fair Dealing) définis dans la Loi sur le droit d’auteur (Canada).

Nous ne revendiquons aucun droit d’auteur sur les images, affiches, billets, photographies ou coupures de presse présentées, sauf indication contraire.

⚖️ Droits d’auteur (Canada)

Tous les droits d’auteur demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs. Lorsque l’information est disponible, nous affichons les crédits appropriés (illustrateur, photographe, imprimeur, promoteur, etc.).

🔍 Usage équitable (Fair Dealing – Canada)

Conformément à la Loi sur le droit d’auteur du Canada, l’usage équitable permet l’utilisation de matériel protégé à des fins limitées, telles que :

• recherche
• étude privée
• éducation
• critique
• compte rendu
• communication de nouvelles

Notre objectif est :

• documenter des événements culturels
• préserver un patrimoine visuel
• contextualiser l’information
• fournir un cadre informatif non commercial

Les images sont publiées en résolution réduite lorsque possible afin de limiter la reproduction commerciale.

L’usage équitable est une défense légale, pas une garantie absolue, mais notre démarche archivistique, éducative et non commerciale en renforce la légitimité.

📥 Procédure de retrait (Takedown)

Pour demander la modification ou le retrait d’un contenu, veuillez fournir :

1. Le lien exact vers la page contenant l’image
2. Une preuve raisonnable de votre statut de détenteur de droits
3. Votre demande (ex. retrait, ajout/modification de crédit)
4. Vos coordonnées

Nous traiterons la demande rapidement et de bonne foi.

✅ Contributions

Une partie des images provient de collections privées et est reproduite avec l’autorisation des propriétaires ou donateurs. Ces personnes conservent leurs droits d’auteur sur les documents qu’ils nous prêtent ou fournissent.

🚫 Restrictions

Sauf indication contraire :

• Les images publiées sur ce site ne peuvent pas être utilisées à des fins commerciales.
• Elles ne peuvent être reproduites ou redistribuées sans l’autorisation des détenteurs de droits.

Si vous souhaitez réutiliser une image, contactez le détenteur de droits d’origine ou contactez-nous pour obtenir de l’aide.